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Plan local d'Urbanisme

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ENQUÊTE PUBLIQUE DU 5 MAI AU 6 JUIN 2017

Les pièces du projet de PLU arrêté de Montagnole ainsi qu'un registre d'enquête à feuillets non mobiles, côtés et paraphés par le Commissaire-enquêteur seront déposés durant toute l'enquête aux jours et heures d'ouverture habituels à la mairie de Montagnole , place de la mairie - 73000 Montagnole et au siège de Chambéry-Métropole-Coeur des Bauges - 106, allée des Blachères - 73026 Chambéry.
Les informations relatives à l'enquête publique et les pièces du dossier pourront être consultées et téléchargées sur le site internet de Chambéry Métropole Coeur des Bauges ci-après : CMCB.
Le dossier d'enquête publique pourra être consulté sur un poste informatique à la mairie de Montagnole - 2,place de la mairie - 73000 Montagnole aux jours et heures d'ouverture habituels. Voir les horaires d'ouverture de la mairie.

Chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations sur le registre d'enquête prévu à cet effet ou les adresser par écrit à l'attention du commissaire-enquêteur à CMCB - 106, allée des Blachères - 73026 CHAMBERY CEDEX et par courriel à plui@chambery-bauges-metropole.fr en spécifiant l'objet : enquête publique PLU de Montagnole.

Le commissaire-enquêteur recevra les personnes intéressées aux jours et heures suivants :

Aucun rendez-vous ne sera pris à l'avance.

Voir l'avis d'enquête publique
Voir l'arrêté prescrivant l'enquête publique.


 


REUNION du 28 Septembre 2016

Suite à la réunion publique du 28 septembre dernier, les différents documents qui ont été présentés, sont mis à la disposition du public, par voie internet. Ces documents représentent l'état actuel du projet et non un projet définitif. Ils seront soumis pendant 3 mois aux Personnes Publiques associées, à l'élaboration du PLU, puis feront ensuite l'objet d'une enquête publique. Ces documents sont mis à disposition en application des dispositions prises dans la délibération de prescription de novembre 2015 concernant la publicité de la procédure d'élaboration du PLU.

Présentation du Projet de Plan Local d'Urbanisme

Projet d'Aménagement et de Développement Durables PADD

Orientation d'Aménagement et de Programmation

Réglement écrit de la Commune

Zonage Nord

Zonage Sud

Zonage d'ensemble



 

Réunion du 23 Juin 2016

La procédure de révision du POS en PLU, prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 16 novembre 2015, se déroule activement. Suite au projet de PADD validé par le Conseil Municipal, une première réunion publique s'est tenue le jeudi 23 juin à la Salle des Fêtes de Montagnole.

Une foule nombreuse s'est déplacée, montrant l'intérêt de tous quant à l'évolution de la Commune. Après le rappel des motifs qui ont entraîné l'invalidation du PLU de 2013 en septembre 2015, les éléments de Diagnostic, l'Etat des lieux et le Projet d'Aménagement et de Développement Durable ont été présentés par les partenaires : DDT, Chambéry Métropole, Bureau d'Etudes Vial et Rossi.

Les 3 orientations retenues quant au PADD ont été largement développées, ont donné lieu à un débat animé et fructueux, et permis à chacun de repartir avec le maximum d'informations.

Télécharger les présentations :